Tri-articulation sociale -
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Daniel Zink
Europe orientale, la nuit (photo de la Nasa. Licence Creative Common). À l’égard de la guerre en Ukraine, les discours...
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Daniel Zink
Après nous être penché, dans la première partie, sur les rapports OTAN-Russie, nous allons à présent voir de plus le...
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Stéphane Lejoly
En juin 2022 est paru sur le web un ouvrage pour le moins étonnant et disons peut-être « téméraire » sous le titre « Ending...
Quelques initiatives
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Pourquoi avons nous choisi les races locales ?
Les espèces animales et végétales de pays, dites "races locales", sont la résultante du travail de l'homme sur la nature. Elles se sont formées au cours des siècles passés, jour après jour, grâce au patient et sage travail de nos ancêtres, et correspondent aux nécessités du terroir, ainsi qu'aux besoins des hommes.
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Le pays des Baronnies et son agriculture
Nichées entre le plateau de Lannemezan au Nord-est et les premiers contreforts du massif pyrénéen au Sud, les Baronnies présentent un étonnant réseau de vallons humides et de collines dominées par les lignes de crête arrondies et boisées de ses montagnes calcaires. A la marge des grands axes de circulation qui le contournent sans jamais le pénétrer, ce petit pays a conservé un paysage à très forte valeur identitaire. Son côté mystérieux, presque envoûtant séduit les visiteurs, qui en quelques minutes sont immergés dans un paysage empreint d'une rare authenticité. Les difficultés de circulation le long des routes étroites et sinueuses ne font que renforcer le dépaysement auquel est soumis le citadin.
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L'association sans but lucratif Chante Terre
est une des initiatives pionnières en francophonie dans le domaine
de la métamorphose du droit de propriété des moyens de production
Publié dans le bulletin n°4 de Chante Terre - Décembre 1994
Qui n’a pas rencontré au cours de son existence des personnes compétentes, agissant par amour de leur travail, soucieuses de leur entourage humain et naturel, mais dépourvues de moyens de travail ? Celui qui a fait cette expérience a peut-être ressenti combien il serait fécond pour toute la communauté humaine qu’elle leur confie des moyens en suffisance afin qu’elles puissent réaliser leurs aspirations. Ainsi, ces personnes pourraient s’épanouir en affirmant leur créativité dans leur travail de la manière la plus fructueuse pour leur environnement social et naturel.
C’est peut-être ce sentiment qui a amené plusieurs dizaines de personnes à se réunir en mai 1993 autour de Philippe Vallibous, agriculteur à Bierleux-Haut (à proximité de Chevron en Ardenne belge). Voici retracé ci-dessous en quelques traits, le cheminement qui mena à la création d’une initiative novatrice relative au droit d’usage de la Terre.
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Il existe des dizaines d'initiatives dans le monde (entreprises, ONG, groupes politiques…) qui s'inspirent des concepts de la tri-articulation sociale ou de l'économie associative, parfois sans en connaître clairement les fondements.
Au moment de mettre le présent site en ligne (automne 2012) dans sa première phase, seules quelques rares initiatives y sont mentionnées.
Merci de FAIRE CONNAÎTRE votre(vos) initiative(s) s'inspirant de ces concepts, qu'il s'agisse d'un projet à venir, ou d'une association ou entreprise ayant déjà fait ses preuves. Soumettez-nous vos propositions d'articles à publier, présentant et décrivant une initiative ! (via le menu contact par email).
Si vous souhaitez en savoir plus sur les modalités de publication, cliquez ici.
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Ces dernières années, de nouveaux outils pour aider l'installation de nouveaux producteurs ou pour pérenniser des fermes existantes sont apparus. Ils prennent la forme d'achats collectifs de terres (par exemple, au moyen de la création d'une coopérative à finalité sociale, voir à ce sujet les associations « Terre de Liens » en France et « Terre en vue » en Belgique).
Cependant, dans ces initiatives, le transfert du droit d'usage de la terre (on peut y inclure les bâtiments agricoles) en tant que moyen de production n'est pas totalement libéré de l'influence du circuit économique-marchand pour ne dépendre que des seules dispositions juridiques élaborées au sein de l'État. En effet, les coopérateurs achètent des « parts de terres », représentées par des parts financières au sein de la société coopérative, qu'ils peuvent à l'occasion vendre et dont ils peuvent éventuellement tirer un certain profit (dividende ou ristournes) bien que limité dans certains cas. Le pouvoir économique lié à la possession des actions de la société est toutefois fortement atténué du fait de la souscription des actions par un grand nombre de coopérateurs et de l'application éventuelle du principe « un homme, une voix » au sein de la société coopérative propriétaire des moyens de production.
En Allemagne, existent des associations sans but lucratif (ou des fondations) qui sont propriétaires de domaines agricoles, principalement gérés en agriculture biodynamique. L'association reçoit des dons en argent ou en nature (cela peut aller jusqu'à une ferme entière avec bâtiments et terres) et les donateurs perdent ainsi tout titre de propriété. Une étape supplémentaire dans la « démarchandisation » de la terre et des moyens de production en général est ainsi atteinte.
Le rôle de ces associations sans but lucratif consiste entre autre à :
- Définir les grandes orientations de la gestion du domaine agricole sous la forme d'une charte, et veiller au suivi de celle-ci via un contrat de coopération avec les agriculteurs définissant les droit et obligations des deux parties.
- Assurer la continuité de l'activité agricole en veillant au transfert de la gestion du domaine à des personnes compétentes.
En Belgique, une association sans but lucratif de ce genre (ASBL « Chante Terre ») a été créée en 1993 dans la région de Liège afin d'aider un agriculteur à acheter des terres qu'il risquait de perdre.
Des structures combinant association sans but lucratif (apports de dons, garante de la charte, transfert de droits d'usage, ...) et société coopérative foncière peuvent aussi être imaginées. « Terre de lien » en France et « Terre en vue » en Belgique, en consituent un exemple.
Il est à noter que toutes les initiatives mentionnées ci-dessus, constituent des formes transitoires et provisoires d'une évolution tendant au plein développement de la tri-articulation sociale. Dans un organisme social au sein duquel la tri-articulation sociale serait déjà suffisamment comprise et avancée, il ne serait pas nécessaire d'acheter les terres, biens fonciers et moyens de production pour les «libérer» du circuit économique-marchand.
Note : acheter des terres et moyens de production pour pouvoir ensuite en sortir le droit d'usage du circuit marchand est en soi paradoxal, puisque il faut d'abord poser un acte «marchand» pour qu'ils ne soient plus des marchandises. Une autre conséquence paradoxale réside dans le fait que si de très nombreux achats de terre étaient réalisés par de tels organismes spécialisés pour les «libérer», le prix des terres et biens fonciers en serait d'autant plus augmenté et donc leur valeur (et caractère) marchande augmenterait sur le marché, favorisant encore d'autant plus la spéculation (!). En outre, il faudrait consommer des capitaux extrêmement considérables pour réaliser de telles opérations de rachat qui n'augmentent en rien la production, ce qui aurait en définitive des effets « anti-sociaux » et «anti-économiques» à large échelle.
Dans un organisme social « tri-articulé », les modalités juridiques du transfert du droit d'usage seraient purement déterminées par voie de droit (ce qui requerrait certaines métamorphoses relatives à l'ancien droit de propriété) et excluraient tout forme de possibilité de transfert par un simple acte d'achat marchand.
AVERTISSEMENT : la question sociale est en soit très complexe. Les concepts de la triarticulation sociale (encore appelée tripartition sociale ou trimembrement* social) constituent un outil pour en saisir l'essentiel, et sur cette base, pour en comprendre les détails et agir localement. Les divers auteurs des articles publiés sur ce site tentent de les expliciter et d'en proposer des applications pratiques. Leur compréhension du trimembrement de l'organisme social est susceptible d'évoluer avec le temps. Les auteurs peuvent évidemment aussi se tromper dans leurs interprétations. Le risque d'erreur fait partie de toute démarche de recherche! Nous ne pouvons dès lors qu'inviter les lecteurs à prendre connaissance des concepts à leur source, c'est-à-dire dans les ouvrages de base (voir la bibliographie sommaire). Cet article
* Trimembrement, tripartition ou triarticulation sociale, sont des synonymes. L'expression "trimembrement de l'organisme social" est celle qui traduit le plus fidèlement l'expression allemande "Dreigliederung des sozialen Organismus"
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Les premiers pas d'une économie associative...
On peut constater ces dernières années en Belgique et en France un début d'organisation de la consommation à travers notamment une augmentation des groupements de consommateurs pour l'instant essentiellement basés sur les produits alimentaires. Même si pour certains, l'objectif est d'obtenir des prix les plus bas possibles en réalisant un achat en commun, pour d'autres groupements, il s'agit par contre d'une démarche solidaire. Ainsi par exemple, les « Gas » ou « Gasap » (groupes d'achat solidaire de l'agriculture paysanne) établissent un contrat avec un maraîcher concernant la livraison d'une part des récoltes (paniers de légumes) pendant une période déterminée moyennant le paiement à l'avance d'un montant correspondant aux besoins du producteur pour mener à bien cette production.
